Objet des mentions légales
Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF) relevant de la loi de 1901 met à la disposition des internautes son site Internet http://www.aitf.fr et les conditions selon lesquelles les internautes peuvent l'utiliser.
En accédant au site, vous vous engagez à respecter sans réserve ces mentions légales. Nous vous remercions par conséquent de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation avant de parcourir le site.
Site officiel de l’association
Le site officiel de l'association est www.aitf.fr. Aucun autre site ne pourrait se substituer au site officiel.
Identification de l'AITF
Numéro SIREN : 410 094 486
Numéro SIRET : 410 094 486 00058
Éditeur du site
Association des Ingénieurs Territoriaux de France
80 rue Rébeval
75019 PARIS
Vous pouvez aussi utiliser le formulaire de contact pour nous écrire.
Directeur de la publication
M. Vincent BIMBARD, Président de l'association.
Contact technique
M. Patrick BUONOMANO
Conception / Réalisation
Isics
29 avenue d'Arches
08000 Charleville-Mézières
FRANCE
Tel. : +33 (0) 3 24 22 49 60
Isics est une SAS au capital de 100 000 euros immatriculée au RCS de Charleville-Mézières sous le numéro 899.274.575.
Dénomination de l'Association des Ingénieur.e.s et Ingénieur.e.s en chef Territoriaux de France sur le site
L'Association des Ingénieur.e.s et Ingénieur.e.s en chef Territoriaux de France est parfois dénommée sur le site "l'association" ou "AITF".
Liens hypertextes vers d’autres sites
Le site de l'association peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites et nous vérifions régulièrement que les liens que nous indiquons restent actifs. La responsabilité de l’association ne pourra en aucun cas être engagée quant au contenu de ces sites et de leurs liens hypertextes.
Liens hypertextes vers le site de l'association
Le site de l’association ou un élément de contenu du site peut lui-même être référencé par d’autres sites Web. Afin de respecter le droit d’auteur, nous suggérons à ces sites d’indiquer la source originelle, c’est-à-dire le site de l’association www.aitf.fr.
En aucun cas la responsabilité de l’association ne pourra être engagée vis-à-vis du contenu de ces sites.
Propriété intellectuelle
Le contenu textuel du site, les photographies, images, logo de l’association, vidéos, enregistrements sonores et autres documents présentés sur le site sont la propriété exclusive de l'AITF. Sont exclus de cette propriété les photos et logos appartenant à d'autres photographes ou organisations.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans notre accord écrit. Vous pouvez formuler une demande d’autorisation en nous écrivant à notre adresse postale ou via le formulaire de contact.
Vie et exploitation du site
Le contenu du site www.aitf.fr est destiné à apporter aux internautes les informations les plus complètes et à jour concernant l'activité de l'association, ses projets passés, en cours et à venir.
L'Association des Ingénieur.e.s et Ingénieur.e.s en chef Territoriaux de France se réserve le droit de corriger, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu de son site à tout moment, sans préavis. Autant que possible nous essaierons de prévenir les internautes des coupures à venir, sur le site lui-même.
L'association ne garantit pas que son site soit sans défaut, erreur ou omission et ne pourra être tenue responsable de l’utilisation ou de l’interprétation qui sera faite de son contenu.
Loi informatique et liberté
L'AITF constitue un fichier contenant les données de ses adhérents.
Ces données font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :
Association des Ingénieur.e.s et Ingénieur.e.s en chef Territoriaux de France
80 rue Rébeval
75019 PARIS
Hébergeur du site
ISICS / OVH
Crédits Photos